Compte-rendu du conseil municipal d'Espinasse
Le Conseil municipal d'Espinasse s'est réuni récemment et a pris les décisions suivantes :
M. Tichit Daniel : excusé
1) Participation frais de fonctionnement Ecole de Chaudes-Aigues
Après avoir pris connaissance du courrier de M. le Maire de Chaudes-Aigues, le Conseil municipal valide une participation de 900 euros par enfant scolarisé à l’Ecole de Chaudes-Aigues pour l’année scolaire 2022-2023 (4 enfants sont concernés). Pour : 5 Contre : 0
2) Adressage et dénomination des voies
Après examen du dossier réalisé par les services de la Poste en concertation avec les élus, le Conseil municipal valide les noms de rues du bourg. Pour les hameaux une numérotation simple sera appliquée.
Pour : 5 - Contre : 0
3) Location biens de section au Bourg
Suite au départ à la retraite de M. Jean-Paul Vaissade exploitant agricole, le Conseil municipal décide d’attribuer les biens de section à l’EARL Astruc remplissant les conditions d’exploitation.
M. Olivier Astruc sort de la salle et ne prend pas part au débat ni au vote. Pour : 4 - Contre : 0
4) Echange de terrain entre la section du bourg et M. Didier Jeannin
Les électeurs de la section du bourg ayant émis un avis favorable lors de la consultation du 22 mai 2022, le conseil municipal à son tour se prononce favorablement pour cet échange de terrain, sans soulte, entre la section du Bourg et M. Didier Jeannin.
M. Christophe Bedos entre en séance à 21h45.
5) Terrain à bâtir (parcelle B 561)
Le Conseil municipal valide la vente d’un terrain à bâtir pour 1 294 m² et le devis de l’entreprise Gueniot portant sur la viabilisation et l’accès de ce terrain. Pour : 7 - Contre : 0
6 ) M. le Maire rappelle que le Conseil municipal a validé lors de la séance du 02 juillet 2022 la vente d’un terrain à bâtir (parcelle B 659). A ce jour les acheteurs ont renoncé à cette acquisition.
7)Lors de la même séance, le Conseil municipal a validé l’achat d’un terrain au bourg d’Espinasse pour une superficie de 1 261 m². Il informe le Conseil municipal que suite au décès de M. Claude DONGE, propriétaire du terrain cette transaction n’a pu aboutir, les héritiers sont opposés à la vente de cette portion de terrain à la commune d’Espinasse.
8 ) Le Conseil municipal valide la réalisation d’un tri-couche pour la réfection de la voie communale d’Angelière.
9) Fonds de concours : Eclairage Public au lavoir
Suite aux travaux de restauration entrepris au lavoir, le Conseil municipal valide la mise en place d’un éclairage basse consommation afin de mettre en valeur cette bâtisse.
